Aller au contenu principal Aller au pied de page
pevy-fr.net15.eu
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-rendus et délibérations
    • Location de la salle des fêtes
    • Calendrier de la salle
  • VIE PRATIQUE
    • Services et commerces
    • Transports scolaires
    • Aide à la personne et urgence
    • Démarches en ligne
    • Règles de bon voisinage
    • Le Fleurissement
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Hébergements
    • Vignes et vignerons
    • Animations et festivités
    • Galerie Photos
  • CONTACT
Menu
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Comptes-rendus et délibérations
    • Location de la salle des fêtes
    • Calendrier de la salle
  • VIE PRATIQUE
    • Services et commerces
    • Transports scolaires
    • Aide à la personne et urgence
    • Démarches en ligne
    • Règles de bon voisinage
    • Le Fleurissement
  • DÉCOUVRIR
    • Histoire et Patrimoine
    • Hébergements
    • Vignes et vignerons
    • Animations et festivités
    • Galerie Photos
  • CONTACT
Site officiel de la Mairie de Pévy
Site officiel de la Mairie de Pévy
Site officiel de la Mairie de Pévy
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

La mairie

2 rue des Creutes
51140 Pévy

Ouverture au public
Le Mardi de 18h00 à 19h00
Le Vendredi de 11h30 à 12h30

Vous souhaitez des informations ?

Contactez-nous !

Par téléphone : 03 26 48 27 32
Par mail : mairie@pevy.fr

Nous écrire

  • MENTIONS LÉGALES

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation